Feux de route

Article et infractions concernant les feux de route des véhicules.

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Article et infractions concernant les feux de route des véhicules.

Article R. 416-5.

Sauf dispositions différentes prévues au présent code, les véhicules à moteur doivent circuler avec le ou leurs feux de route allumés. 
A l'arrêt ou en stationnement, l'usage des feux de route est interdit.
Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.

- Circulation de véhicule, de nuit ou par visibilité insuffisante, sans usage des feux de route :

Article R.416-5 du C.R. : 0 ptcas 4 bis ( 90€ dans les 3 ou 15 jours selon mode de verbalisation ou 135).

- Maintien des feux de route d'un véhicule à l'arrêt ou en stationnement :

Article R.416-5 al.2 du C.R. : 0 ptcas 4 bis ( 90€ dans les 3 ou 15 jours selon mode de verbalisation ou 135).

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