Feux de brouillard

Articles et infractions concernant l'usage des feux de brouillard

Feux de brouillard

Article R. 416-7.

I - En cas de brouillard, de chute de neige ou de forte pluie, les feux avant de brouillard peuvent remplacer ou compléter les feux de croisement. Ils peuvent compléter les feux de route en dehors des agglomérations, sur les routes étroites et sinueuses, hormis les cas où, pour ne pas éblouir les autres usagers, les feux de croisement doivent remplacer les feux de route.

II - Le ou les feux arrière de brouillard ne peuvent être utilisés qu'en cas de brouillard ou de chute de neige.

III - Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.

- Usage du ou des feux de brouillard en dehors des cas de brouillard ou de chute de neige :

Article R.416-7 du C.R. : 0 ptcas 4 bis ( 90 € dans les 3 ou 15 jours selon mode de verbalisation ou 135 €).

Feux de brouillard avant.

Article R. 313-8.

I - Tout véhicule à moteur peut être muni à l'avant de deux feux de brouillard émettant de la lumière jaune ou blanche.

II - Toute motocyclette, tout tricycle à moteur, tout quadricycle à moteur, tout cyclomoteur à trois roues peut être muni d'un ou de deux feux de brouillard avant.

III - Les dispositions du présent article ne sont pas applicables aux cyclomoteurs à deux roues.

Feux de brouillard arrière.

Article R. 313-9.

I - Tout véhicule à moteur ou toute remorque doit être muni d'un ou de deux feux de brouillard arrière émettant de la lumière rouge. Cette disposition ne s'applique qu'aux véhicules mis pour la première fois en circulation à compter du 1er octobre 1990.

II - Les dispositions du I ci-dessus ne sont applicables ni aux motocyclettes ni aux tricycles à moteur ni aux quadricycles à moteur ni aux cyclomoteurs à trois roues ni aux véhicules et matériels agricoles ou de travaux publics, automoteurs, qui, toutefois, peuvent être munis d'un ou de deux feux de brouillard arrière émettant de la lumière rouge.

III - Les dispositions du I ci-dessus ne sont applicables ni aux cyclomoteurs à deux roues, ni aux véhicules et appareils agricoles ou de travaux publics remorqués.

IV - Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions du I ci-dessus est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la troisième classe.

- Circulation de véhicule à moteur ou de remorque non muni de feu de brouillard arrière conforme :

Article R.313-9 du C.R. : 0 ptcas 3 bis ( 45 € dans les 3 ou 15 jours selon mode de verbalisation ou 68 €).

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